Accompagnement des prestataires en période de coronavirus

Accompagnement prestatairesDurant cette période de confinement et d’arrêt de l’activité touristique suite au coronavirus, beaucoup de questions se posent, notamment sur l’accompagnement de l’économie touristique et des prestataires. Pour répondre à vos questions et donner quelques pistes pour accompagner vos prestataires, Jérome Forget de Guest & Strategy et Luc Bonzon, directeur du tourisme à la Région Nouvelle-Aquitaine sont intervenus à travers un webséminaire le 24 mars 2020.

Note au lecteur :
Les nouvelles ordonnances Macron étant prononcées le 25 mars 2020, soit après la réalisation et la publication du webséminaire, ce dernier n’est plus totalement d’actualité. Les informations sur les aides régionales de Nouvelle-Aquitaine sont quant à elles valides. La video démarre donc à la 45ème min. La Foire aux questions de cet article est quant à elle à jour avec la prise en compte des ordonnances.

Retrouvez le webséminaire animé par Jérôme Forget et Luc Bonzon le 24 mars 2020

 

FAQ de l’accompagnement des prestataires suite au coronavirus

Cette FAQ est à jour des dernières annonces gouvernementales suite aux ordonnaces du 25 mars. Les réponses à chacune des questions ci-dessous ont été apportées par Jérôme Forget, gérant de Guest & Strategy. Lorsque quelqu’un d’autres a apporté une répond nous le mentionnons via la nom de la structure en italique. 

Ressource officielle mise à jour par le gouvernement sur les aides :
https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises

Liens vers tous les dispositifs en cours pour le soutien aux entreprises :
https://entreprises.banque-france.fr/coronavirus

Lien vers l’infographie correspondant aux mesures Région mobilisables :
Cliquez ici pour télécharger l’infographie

Dernière MAJ : 28/03/20

Fermeture

1. Si les hôtels sont fermés alors qu'ils peuvent être ouverts, quid des aides à posteriori ?
Les aides vont être liées à une perte de chiffre d’affaire que plutôt liées à une fermeture à 100 % de l’établissement.
2. Nous sommes une chambre d’hôtes peut-on rester ouvert ?
Selon notre interprétation et les remontées du terrain, les chambres d’hôtes ne font bel et bien pas partie des établissements fermés par décision administrative et peuvent demeurer ouvertes à la discrétion du propriétaire. Indépendamment du code APE qui n’a d’ailleurs aucune valeur juridique mais uniquement indicative, il est davantage considéré comme un “ hôtel et hébergement similaire (5510Z) “ que comme un “ hébergement touristique et autre hébergement de courte durée “ (5520Z). Cette dernière appellation intègre essentiellement les meublés de tourisme.

De plus, si nous considérons que les personnes qui y vivent en tant que domicile régulier sont bel et bien les propriétaires et non les clients (la nuance n’étant pas précisée dans le texte), cette catégorie d’établissement a ainsi le droit de demeurer ouvert. En effet, l’accueil doit être assuré par l’habitant qui par définition doit y vivre. A chacune et chacun ensuite de décider de fermer ou bien de maintenir son hébergement ouvert à la clientèle ou au personnel soignant participant à la lutte contre la propagation du Covid-19…

3. Est-ce qu’un résidentiel qui se trouvait déjà dans le camping, avant le confinement, doit-il quitter le terrain maintenant ou peut-il rester ?
Selon notre interprétation de l’arrêté du 15 mars, les terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs lorsqu’ils constituent pour les personnes (clients et/ou gérants) qui y vivent un domicile régulier font partie des exceptions et peuvent ainsi restés ouverts par dérogation. Si vous décidez de maintenir l’ouverture de votre camping, votre client résidentiel n’est pas dans l’obligation de quitter votre terrain. A vous de vous positionner et de prendre la décision adéquate en lien avec votre client…
4. Dans le décret il est précisé que les hôtels et assimilés ne sont pas fermés : les chambres d'hôtes entrent elles dans la rubrique « assimilés » ? Le fait de ne pas être fermé par décret risque t'il de nous empêcher d'avoir accès aux aides (alors que nous sommes fermés de fait !) ?
Oui, les chambres d’hôtes rentrent dans la catégorie hébergements similaireset comme mentionné précédemment, peuvent en date du jour restées ouvertes.
Et non, le fait qui vous permettra de toucher des aides telles que les 1500 € sont davantage liées à une perte d’exploitation. Les aides sont d’ores et déjà nombreuses et auront chacune leur « cahier des charges » notamment à l’échelle régionale mais nous espérons comme vous que le fait d’être non légalement dans une position de devoir fermer son commerce ne sera pas un frein dans l’obtention de ces dernières.

Réservation

INFO DE DERNIÈRE MINUTE suite à l’ordonnance du 25 mars 2020 : Vous n’avez plus l’obligation de rembourser vos clients !

Il y a quelques jours encore, le Covid19 était considéré comme un cas de force majeure (qui implique un remboursement obligatoire des prestations).

Mercredi 25 mars, le gouvernement publiait une ordonnance relative aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et de séjours en cas de circonstances exceptionnelles et inévitables ou de force majeure.
Cette ordonnance donne des informations précises sur les avoirs que vous pouvez désormais proposer à vos clients en lieu et place du remboursement pour faire face à des annulations en raison de la crise sanitaire liée au Covid19.

Vous êtes concernés en tant que personne morale selon les catégories suivantes :

  • L’hébergement : il n’est pas donc indiqué les différentes catégories d’hébergement signifiant que toutes les catégories officielles sont concernées : hôtels, chambres d’hôtes, meublés de tourisme, campings, résidences de tourisme et auberges de jeunesse.
  • La location de voiture : Le transport sec comme les billets d’avion est encadré par un règlement européen et n’entre donc pas dans le dispositif.
  • Tout autre service touristique qui ne fait pas partie intégrante d’un service de voyage. Là encore rien n’est précisé ce qui permet d’être large dans notre interprétation à savoir : restaurants, activités de loisirs, forfaits de ski, parcs à thème, soins au spa, billets de concert ou encore un séjour en cure thermale.

Dans les grandes lignes, ces avoirs, d’une durée de 18 mois, doivent être proposés dans un délai de 30 jours maximum après la date d’annulation du contrat. Dans le cas où, l’annulation serait survenue avant le 25 mars (sortie de l’ordonnance), le prestataire a 30 jours à dater du 25 pour proposer un avoir à condition bien évidemment de n’avoir pas procédé d’ores et déjà au remboursement… !

L’avoir proposé doit répondre à ces 3 conditions :

  1. La prestation est identique ou équivalente à celle prévue dans le premier contrat ;
  2. Son prix n’est pas supérieur à celui de la prestation prévue ;
  3. Elle ne donne lieu à aucune majoration tarifaire autre que celles que le contrat résolu prévoyait.

Le point positif :

La loi le dit, vous n’êtes donc pas obligés de rembourser vos clients qui vous le demandent en prétextant le Covid19, et cela court pour toutes les annulations effectuées depuis le 01/03 et jusqu’au 15/09 (sauf si le remboursement a déjà été effectué bien sûr…). Cette mesure permet ainsi de sécuriser un niveau de trésorerie mis à mal depuis plusieurs semaines afin d’éviter un trop grand nombre de défaillances économiques… 

Les points négatifs :

  • Nous venons de le citer, ces avoirs pourront être demandés par les clients même pour des réservations pour cet été tandis que le confinement, espérons le, devrait être achevé !
  • Si au terme de ces 18 mois, le client n’a pas utilisé son avoir, le professionnel devra alors le rembourser !
  • Cette ordonnance arrive fin mars tandis que de nombreuses annulations pour mars et avril ont déjà été exigées contre remboursement de la part des professionnels.  

Notre conseil :

Invitez votre prestataire à gérer au cas par cas selon sa propre situation financière en invitant au maximum un report.

Point très important :

Cette ordonnance ne s’applique uniquement qu’aux personnes morales. En effet, il est indiqué dans l’ordonnance : “ les obligations des personnes morales de droit privé exerçant une activité économique ”. Si votre hébergeur typiquement chambre d’hôtes ou meublé de tourisme exerce sous un statut non société (personne morale) incluant micro-entrepreneur, aucun cadre réglementaire n’encadre le remboursement. Cette ordonnance ne s’applique pas comme l’obligation de remboursement. Il faut ainsi que le prestataire touristique privilégie la négociation à savoir le dialogue avec son client en espérant une issue à l’amiable favorable aux 2 entités.

4. Quelles armes avons-nous face à Airbnb par exemple qui vient de modifier unilatéralement le contrat qui nous liait à eux en décidant de rembourser intégralement les séjours sans nous laisser les acomptes ?
Les armes sont quasi inexistantes tant le rapport de force est inégal… A noter que le contrat passé entre l’hôte (hébergeur) et Airbnb contient une clause d’arbitrage et de renonciation aux recours collectifs qui s’applique bien que vous pourriez passer par un outil de règlement des litiges à l’échelle de l’UE. Airbnb permet en effet aux hôtes et aux clients d’annuler les réservations éligibles sans frais ni pénalité, pour des réservations effectuées au plus tard le 14 mars, sur des dates de séjours ou d’expériences comprises entre le 14 mars 2020 et le 14 avril 2020. Les voyageurs sont ainsi remboursés à 100%. Cela va sans dire que la plateforme ne facturera pas les frais de services de 3 % habituellement prélevés auprès des hôtes (hébergeurs).

Comme abordé précédemment, si votre prestataire touristique exerce en tant que société donc personne morale, il doit faire valoir l’ordonnance du 25 mars face à Airbnb refusant l’annulation mais imposant un report. Si votre prestataire est une personne physique, une micro-entreprise ou entreprise individuelle, il subira ainsi de manière inéluctable les conditions générales d’Airbnb.

Sources : Lechotouristique + Airbnb

Assurances

1. Est-ce qu'il y aura une compensation financière pour les pertes de revenus liées aux annulations des loueurs saisonniers et chambres d'hôtes ? Les assurances vont-elles prendre en charge ?
Aujourd’hui, les épidémies sont exclues des clauses des assurances et les assurances ne souhaitent pas prendre en charge.
2. Quid du rôle des assurances (les nôtres, celles de nos clients) dans les prises en charge de remboursements et/ou des pertes d'exploitation ?
Malheureusement tant pour les voyageurs dont une optique de remboursement que pour les professionnels dans une perspective d’indemnité, les assurances ne vont qu’exceptionnellement se faire valoir…

Du côté du voyageur, les garanties adossées aux cartes bancaires ou les assurances payantes proposées par les plateformes de réservation elles-mêmes, suivant de conditions de prise en charge restrictives ne couvrent pas les épidémies ou les pandémies tel que le COVID-19. Unique possibilité pour le voyageur, si le prestataire touristique lui a proposé ou s’il a souscrit par sa propre initiative à une assurance voyage haut-de-gamme. Il doit dans ce cas-là, se retourner vers son assureur afin les potentielles modalités de prise en charge.

Du côté du prestataire touristique qu’il soit hébergeur, restaurateur ou gérant d’une activité de loisirs, son assurance professionnelle ne couvre en date du jour pas ses pertes d’exploitation même s’il a souscrit à un contrat spécifique. Je cite « le risque d’épidémie n’existe pas dans la quasi-totalité des contrats couvrant les entreprises » d’après le Président de CCI France. Malgré l’appel du gouvernement à plus de souplesse de la part des assureurs, ils ne veulent pas aujourd’hui porter le poids d’une telle crise sanitaire en indemnisant les professionnels sur une perte d’exploitation. Affaire à suivre…

Sources : LeFigaro + 20minutes + 60 millions mag

3. Existe-t-il un benchmark des assurances que les assureurs auraient pu/du souscrire pour les prévenir d'annulations de leurs clients ? (utile 100% du temps en station thermale !)
Voici une liste non exhaustive remontée de mes prestataires touristiques et des offres à destination des voyageurs benchmarkées :

    – Assurances professionnelles : MAAF pro – Generali – Gan – Axa – Allianz
    – Assurances voyageurs : April International – ACS – AVA – Chapka
4. Nos contrats d'assurance professionnels prévoient des « dommages garanties » pour (je site) non accès à vos établissements en cas de décision des Pouvoirs Publics consécutive à une maladie contagieuse, épidémie ou intoxication. Après avoir contacté notre assureur, sa réponse à été très simple : « il n'y a pas d'arrêté ministériel ou préfectoral, vous n'êtes donc pas fermé : donc pas de garanties dans ce cas! ». Avez vous des informations à ce sujet ?
La position de votre assureur est très limite en effet… Vous n’êtes certes pas dans la liste des établissements soumis à une obligation de fermeture sauf que vos clients souffrent d’une impossibilité de s’y rendre car les déplacements sont interdits sauf dans les cas bien précis et sur attestation uniquement depuis le 17 mars 2020 à 12h00. Il joue donc sur les mots étant écrit le terme « épidémie » et avec insistance plus soutien éventuel d’un avocat, d’un syndicat ou d’une association de consommateurs, vous devriez, nous l’espérons obtenir gain de cause…

Source : gouvernement.fr

5. Peut-on imaginer une modalité légale pour que la situation actuelle puisse entrer dans les conditions d'indemnisation de perte d'exploitation de nos contrats d'assurance pro ?
Très bonne question… Le principal syndicat hôtelier à savoir l’UMIH et le Syndicat des indépendants demandent à l’unisson la création d’un état d’urgence sanitaire autour du Covid-19. Ce modèle est basé sur celui de l’état de catastrophe naturelle qui permettrait aux entreprises de faire jouer leur assurance. Plusieurs pétitions circulent également sur Internet pour appeler le gouvernement à faire passer un décret dans ce sens. Pour le moment, il n’en est rien…

Source : 20minutes

Aides prévues par l’état et par la région Nouvelle-Aquitaine

1. Quelles sont les aides aux entreprises en Nouvelle-Aquitaine ?
Un article ressource sur https://entreprises.nouvelle-aquitaine.fr/actualites/covid-19-plusieurs-mesures-au-profit-des-entreprises-impactees 

Un mail unique : entreprise-covid19@nouvelle-aquitaine.fr

Un numéro unique : 05.57.57.58.88

2. Comme nous ne sommes pas officiellement fermés de force (je parle ici des hébergements), serons-nous vraiment dans le périmètre d'indemnisation des indépendants ?
Certaines « aides » comme le report d’échéances en matière d’impôts et de cotisations sociales peuvent être sollicitées indépendamment du statut et du fait d’être contraint de fermer son établissement.

Une autre mesure intéressante sera le forfait de 1 500 euros sera versé aux petites entreprises qui réalisent moins d’un million d’euros de chiffre d’affaires autant dire une belle majorité de nos indépendants du tourisme. Pour en bénéficier, il faudra faire une simple déclaration sur le site de la Direction générale des Finances publiques à partir du 31 mars justifiée pour toutes les petites entreprises qui subissent une fermeture administrative ou qui auront connu une perte de chiffre d’affaires de plus de 70% au mois de mars 2020 par rapport au mois de mars 2019.

Source : Ministère de l’Économie et des Finances

3. Les chambres d'hôtes et les gîtes pourront aussi faire appel à ce fonds de solidarité ?
Oui
4. Quid des particuliers hébergeurs ? meublés par exemple
A précisément vérifier les conditions une fois le fond de solidarité officiellement lancé en date du 31 mars sur le site des impôts… A ce jour, nous pensons que les particuliers hébergeurs n’ayant pas renseigné le Cerfa PO “ Personne physique ” déclaration de début d’activité commerciale et/ou artisanale (P0 CMB micro-entrepreneur) ne seront pas concernés par ce dispositif. Il s’agit donc, selon notre interprétation, au minimum des micro-entreprises et des sociétés bien évidemment mais non des particuliers.
5. L'aide de 1500€ mensuel dont il semble être question sera-t-elle par entreprise ou par personne travaillant dans l'entreprise en indépendant ?
Selon notre lecture des textes, il s’agit d’une aide par entité donc par entreprise. Que cette dernière soit une TPE sous un statut de société EURL, EIRL, SARL, SAS, etc ou en tant qu’indépendant en EI ou encore sous un régime micro-entrepreneur. Imaginons un exemple… Une société générant moins d’1 million d’€ de CA par an peut solliciter cette aide et si elle travaille avec des indépendants, eux aussi à leur propre niveau pourraient mobiliser cette aide à condition de répondre aux critères légaux.
6. Question de guides indépendants : Savez-vous s’il existe une fédération ou organisation dédiée au tourisme qui déploierait des aides financières pour les structures comme les nôtres ? Je ne vous cache que si nous devons rembourser tous les acomptes perçus à aujourd’hui, sans aide financière de l’Etat, nous courons à la catastrophe.
Il existe la FNGIC : Fédération Nationale des Guides Interprètes et Conférenciers qui pourrait intervenir comme force de lobbying auprès du gouvernement. Un appel a semble-t-il d’ores et déjà été lancé à l’échelle européenne dans ce sens.

Autrement, nous nous référons à la question suivante en vous confirmant que la pandémie du Covid-19 s’inscrit dans un cas de force majeure. Si le client vous en fait la demande, vous êtes dans l’obligation de procéder au remboursement intégral de son activité qu’il s’agisse d’arrhes ou d’acompte. A vous de tout faire pour pousser vers un report ou un avoir et non un remboursement…

7. Peut-on imaginer des dispositifs d'aide qui nous feront confiance a priori pour être plus rapide, quitte à fournir plus tard tous les justificatifs ?
Nous espérons tout comme vous que la plupart des aides d’ores et déjà annoncées et déployées se feront davantage sur la base de la confiance que d’une lourdeur administrative. Le contrôle est important pour éviter tout abus mais la réactivité doit être la priorité face à un tel phénomène. A chaque professionnel de lancer l’ensemble des dispositifs qui lui sont ouverts au plus tôt bien que nous en saurons plus dans les prochaines semaines sur la rapidité de l’apport des liquidités…

Lien et animation de réseau

1. Existe-t-il des ressources internet pour orienter les hébergeurs vers des formations en ligne par leurs pairs et pas par des institutionnels dont ils ont l'impression que nous donnons des leçons ? fédérations professionnelles, tuto spécialités : langues, internet .... ?
Les initiatives sont rares à ma connaissance sur de la formation en ligne pure bien que les choses vont sans aucun doute évoluer dans les prochaines semaines. Les ressources sont aujourd’hui bien plus nombreuses sur un volet newsletter et/ou blogs spécialisés à accès gratuit. Pour ne nommer qu’eux, je vous donnerais 3 sources :

–        Blog « Elloha »

–        Blog « Lounge Up »

–        En étant chauvin, n’oubliez pas les nôtres : « Guest & Strategy » ou « Réussir sa maison d’hôtes.com »

2. Existe-t-il des exemples de pages ressources centralisant les informations ?

 

Pour toute autre question supplémentaire n’hésitez pas à nous contacter et nous vous apporterons une réponse.